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Marques déposées par NONY Anne-Marie
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CHATEAU PORTAL PHILIPPE NONY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PORTAL PHILIPPE NONY
NONY Anne-Marie

Numéro de dépôt :
3137751
Date de dépôt :
13/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2011
CHATEAU PORTAL PHILIPPE NONY de NONY Anne-Marie

Présentation de la marque CHATEAU PORTAL PHILIPPE NONY

Déposée le 13 décembre 2001 par NONY Anne-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU PORTAL PHILIPPE NONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est NONY Anne-Marie, domicilié(e) Le Prat, 23000 SAINT-MAIXANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CHATELLENIE CAVE COOPERATIVE Mr BARBE J.P - France.

La marque CHATEAU PORTAL PHILIPPE NONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PORTAL PHILIPPE NONY est expirée depuis le 13 décembre 2011.

NONY Anne-Marie a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PORTAL


NONY Anne-Marie - Le Prat, 23000 SAINT-MAIXANT - France


LA CHATELLENIE CAVE COOPERATIVE Mr BARBE J.P - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée, provenant de l'exploitation exactement dénommée CHÂTEAU PORTAL.